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Rapports
Rapports
Retrouvez dans cette rubrique, tous les rapports produits par notre ministère.
remarque : les rapports remis aux ministres sont sur le site de la
documentation française
Rapport concernant les retraites
Rapport du gouvernement sur les retraites - 31/12/07
Rapports concernant le champ de la famille et de l’enfance
Droit de l’enfant : deuxième rapport remis par la France au comité international en août 2002
Droits de l’enfant : recommandations du Comité des droits de l’enfant sur le 2ème rapport de la France (juin 2004)
Droits de l’enfant : troisième et quatrième rapports périodiques des États parties devant être soumis en 2007 (11 septembre 2007)
Les rapports préparatoires à la Conférence de la famille 2006
Rapport de la France à l’OCDE relatif à l’éducation des jeunes enfants (mais 2003)
Rapport de Michèle Tabarot sur le développement de l’offre d’accueil de la petite enfance
Rapport du groupe de travail relatif aux services à la famille et à la parentalité
Rapport sur l’adoption de Jean-Marie Colombani assisté de Annick Morel, Bénédicte Vassalo et Philippe Zeller
Rapport sur la santé des enfants et des adolescents
Rapports préparatoires à la conférence de la famille 2007
« Construire une politique structurée d’éducation aux médias pour tous » : rapport de la commission Famille Education aux medias. 21/10/09
Rapports concernant le champ des droits des femmes et de l’égalité
Garde d’enfants et horaires de travail décalés : des structures innovent
Les parcours professionnels des femmes dans les métiers de l’aide à la personne : leviers et freins à la qualification et à la promotion
Rapport préparatoire à la concertation avec les partenaires sociaux sur l’égalite professionnelle entre les femmes et les hommes - Brigitte Grésy
Rapport sur l’image des femmes dans les media, par Michèle Reiser. Remis à Valérie Létard le 25 septembre 2008
Rapport « Femmes de l’immigration : assurer le plein exercice de la citoyenneté, à part entière, à parts égales ». Remis le 7 mars 2005
Synthèse du rapport « Femmes de l’immigration : assurer le plein exercice de la citoyenneté, à part entière, à parts égales »
Rapports concernant le champ des personnes âgées
Attentes et besoins des seniors (décembre 2004)
CNRPA : enquête sur les immigrés vieillissants
CNRPA : Rapport sur les évolutions du rôle et de la place des retraités et des personnes âgées (article D149-2)
Enquête sur la place et le rôle des retraités dans la cité (juin 2006)
L’érosion du pouvoir d’achat des retraités (mai 2005)
L’hébergement des personnes âgées en Belgique. Rapport de Cécile Gallez, députée du Nord - février2009
La question du logement des retraités et personnes âgées (mai 2006)
Mission préparatoire à l’expérimentation de la réintégration du budget médicaments dans le forfait soins
Moderniser et développer les logements-foyers : une réponse à des besoins (mars 2005)
Préparation du plan "Vieillesse - Solidarités" (septembre 2003)
Rapport de Valérie ROSSO-DEBORD "Vers un nouvel accueil familial des personnes âgées et des personnes handicapées"
Rapport de Vincent RIALLE sur les technologies nouvelles susceptibles d’améliorer les pratiques gérontologiques et la vie quotidienne des malades âgés et de leur famille
Résultats de l’étude du Conseil nationalde l’évaluation sociale et médico-sociale visant un état des lieux informel des "procédures, références et recommandations de bonnes pratiques professionnelles"
Suggestions pour la mise en œuvre d’une politique globale de prévention de la perte d’autonomie liée à l’avancée en âge (juin 2002)
Rapports concernant le champ du travail
"Valoriser l’acquis de l’expérience : une évaluation du dispositif de VAE" : Rapport de Eric Besson
Anticiper et concerter les mutations : Rapport sur l’obligation triennale de négocier
Bilan 2007 du plan national de lutte contre le travail illégal
Bilan de la pluridisciplinarité en matière de santé et de prévention des risques professionnels
Bilan du volet mutations économiques de la loi de cohésion sociale
Conditions de travail : bilan 2007
Conditions de travail : bilan 2008
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels. Bilan des conditions de travail en 2007
L’inspection du travail en France en 2007
L’inspection du travail en 2006.
L’inspection du travail en France en 2005
L’inspection du travail en France en 2007
La négocation collective 2006
La négociation collective en 2005.
La négociation collective en 2007 : bilan et rapports
La négociation collective en 2008
La traçabilité des expositions professionnelles. Octobre 2008
Le Contrôle de la formation professionnelle en 2005 et 2006
Les tiers employeurs, ou comment conjuguer compétitivité et responsabilité dans la france du xxième siècle - Rapport de M. Chaudron
Plan National Santé Environnement 2004-2008 : rapport à mi-parcours
Rapport Dab sur la formation des futurs managers et ingénieurs en santé au travail. Juillet 2008
Rapport de Bernard Bruhnes : agenda social pour une Europe compétitive et solidaire
Rapport de Jean le Garrec sur le FCAATA - Propositions pour une réforme nécessaire et juste
Rapport préparatoire à la concertation avec les partenaires sociaux sur l’égalite professionnelle entre les femmes et les hommes - Brigitte Grésy
Rapport sur la détermination, la mesure et le suivi des risques psychosociaux au travail. Par Philippe Nasse et Patrick Légeron
Rapport sur le travail économiquement dépendant de Paul-Henri Antonmattéi et Jean-Christophe Sciberras
Synthèse du rapport portant sur la négociation collective dans les branches professionnelles
Rapports concernant le champ du handicap
Le rapport 2008 de l’Observatoire national sur la formation, la recherche et l’innovation sur le handicap
Rapport de Gilbert Montagné sur "l’inclusion des personnes aveugles et malvoyantes dans le mond’aujourd’hui".
Rapport du Gouvernement au Parlement relatif au bilan et aux orientations de la politique du handicap. 12/02/09
Rapport Patrick Gohet sur la mise en place de la loi du 11 février 2005 et du fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)
Rapports concernant le champ social
La réforme de la protection juridique des majeurs - 2003 - Direction générale de l’Action Sociale
Arguments et propositions - IGAS 2001
Ethique des pratiques sociales et déontologie des travailleurs sociaux - 2001 - Direction générale de l’Action Sociale
La formation des travailleurs sociaux - 2000 - Délégation Interministérielle de la Famille
La prévention spécialisée - 2004 - Délégation interministérielle à la famille
Le premier bilan de la mise en œuvre de la loi relative à la lutte contre les exclusions
Le rapport d’activité de la 4ème mandature du Conseil Supérieur du Travail Social
Les rapports annuels de l’Observatoire National de la Pauvreté et de l’Exclusion sociale
Professionnaliser la médiation sociale, rapport piloté par la Direction Direction générale de l’action sociale- Avril 2005- janvier 2006
Rapport 2007 de la CNSA : "Construire un nouveau champ de protection sociale"
Violence et champ social - 2002 - Direction générale de l’Action Sociale
Rapports de l’IGAS
Tous les rapports de l’IGAS sur le site de la Documentation Française
L’emploi des seniors
Adoption.gouv.fr
La sécurité des jeunes sur Internet
Le Revenu de Solidarité active
Les violences faites aux femmes
Le portail des métiers de la santé et du social
La santé et la sécurité au travail