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Rémunération
Ce dossier vous dit tout ce que vous voulez savoir sur la rémunération. Vous y trouverez notamment des informations concrètes sur le salaire, le bulletin de paie, l’épargne salariale, le SMIC ou sur des modes spécifiques de paiement comme le chèque emploi service, ainsi que des conseils pratiques et des contacts utiles qui faciliteront vos démarches.- Questions - réponses sur le Bonus exceptionnel d’un montant maximum de 1 000 € par salarié
- Circulaire DRT/DSS/n° 2006-07 du 5 janvier 2006 relative au bonus exceptionnel.
- Liste des membres du Conseil Supérieur de la Participation
- Qu’est-ce que l’épargne salariale ?
- Le Conseil Supérieur de la Participation
- Les textes officiels
- Le chèque emploi-service universel - Mode d’emploi
- Questions et réponses sur le chèque emploi service universel
- Arrêté du 10 novembre 2005 fixant les conditions d’habilitation des émetteurs de chèques emploi-service universel ayant la nature d’un titre spécial de paiement
- SMIC et minimum garanti au 1er juillet 2009
- SMIC et minimum garanti au 1er mai 2008
- SMIC et minimum garanti au 1er juillet 2007
- SMIC et minimum garanti au 1er juillet 2006
- Le chèque emploi-service universel (CESU) "déclaratif"
- La participation et l’actionnariat salarié
- Le bulletin de paie
- Le SMIC
- Le chèque emploi-service universel (CESU) "préfinancé"
- Les droits et obligations de l’employé(e) de maison
- La rémuneration de l’intérimaire
- La rémuneration du salarié en contrat à durée déterminée
- L’égalité de rémunération entre les femmes et les hommes
- La mensualisation
- Le salaire : fixation et paiement
Communiqués, brèves et discours
- Rapport du groupe d’experts sur le SMIC (8 juin 2009)
Le rapport du groupe d’experts sur le SMIC est en ligne. - Création d’un groupe d’experts sur l’évolution du SMIC (20 mai 2009)
Le décret n° 2009-552 du 19 mai précise la composition et les modalités de fonctionnement du groupe d’experts sur le SMIC prévu par la loi du 3 décembre 2008 « en faveur des revenus du travail »
Etudes et chiffres
- 2009-42.2 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au deuxième trimestre de 2009 (16 octobre 2009)
- 2009-33.1 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2009 - Résultats provisoires (14 août 2009)
- 2009-31.4 - La structure des rémunérations en 2006 : les primes représentent en moyenne 12,4 % de la rémunération dans le secteur concurrentiel (31 juillet 2009)
- 2009-31.2 - La participation, l’intéressement et l’épargne salariale en 2007 : une hausse de 15 % des montants distribués (29 juillet 2009)
- 2009-25.3 - La rémunération dans les entreprises en 2007, une forte hausse dans les activités financières (19 juin 2009)
- 2009-18.3 - Conjoncture de l’emploi et du chômage au quatrième trimestre de 2008 - La dégradation du marché du travail s’accentue (28 avril 2009)
- 2009-07.3 - Activité et conditions d’emploi de la main d’œuvre au 4ème trimestre 2008 - Résultats provisoires (13 février 2009)
- 2009-03.3 - La conjoncture de l’emploi et du chômage au 3ème trimestre 2008 - Nette dégradation du marché du travail (15 janvier 2009)
- 2008-52.1 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’oeuvre au troisième trimestre 2008 - Résultats définitifs (23 décembre 2008)
- 2008-46.3 - Activité et conditions d’emploi de la main d’œuvre au 3ème trimestre 2008 - Résultats provisoires (14 novembre 2008)
- 2008-45.1 - La structure des rémunérations en 2005 : les primes représentent en moyenne 13,2 % de la rémunération dans le secteur concurrentiel (4 novembre 2008)
- 2008-44.5 - Les écarts de salaire entre les hommes et les femmes en 2006 : des disparités persistantes (31 octobre 2008)
- 2008-38.1 - Activité et conditions de l’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2008 - Résultats définitifs (19 septembre 2008)
- 2008-33.3 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2008 - Résultats provisoires (14 août 2008)
- 2008-27.2 - La rémunération dans les entreprises en 2006 : la construction plus dynamique que l’industrie et le tertiaire (27 juin 2008)
- 2008-26.3 - Évolution des salaires de base par branches professionnelles en 2007 (23 juin 2008)
- 2008-26.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 1er trimestre 2008 - Résultats définitifs (20 juin 2008)
- 2008-25.3 - L’épargne salariale en 2006 : plus de 15 milliards d’euros distribués (11 juin 2008)
- 2008-24.2 - La prime pour l’emploi : un dispositif bien connu dans son principe, peu dans ses modalités (2 juin 2008)
- 2008-24.1 - La question financière : une préoccupation importante des actifs sans être perçue comme le principal frein au retour à l’emploi (2 juin 2008)
