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Temps de travail
Ce dossier dresse un panorama complet des règles en vigueur en matière de temps de travail, récemment simplifiées et assouplies. Que vous vous interrogiez sur la durée, l’aménagement ou la réduction du temps de travail, vous y trouverez des réponses concrètes à vos questions, assorties de conseils pratiques et de contacts utiles qui faciliteront vos démarches.- Le temps de travail : mode d’emploi
- Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail…
- Questions - réponses sur les forfaits en jours pour les cadres
- Questions-réponses sur le projet de loi "Démocratie sociale et temps de travail"
- Circulaire DRT n° 14 du 22 novembre 2005 sur la journée de solidarité.
- Outil de simulation pour le calcul des allègements de charges
- La loi n° 2003-47 du 17 janvier 2003 : nouvelle loi, nouvelles possibilités
- Heures supplémentaires : ce qui change au 1er octobre 2007 pour les salariés.
- Heures supplémentaires : ce qui change au 1er octobre 2007 pour les employeurs.
- Consulter le décret
- Le compte épargne-temps (CET)
- Le travail du dimanche
- Les heures supplémentaires : contreparties
- Les conventions de forfait
- Aménagement du temps de travail
- Le temps de travail des jeunes de moins de 18 ans
- Le compte épargne-temps (CET)
- La journée de solidarité
- Le travail de nuit
- Le travail à temps partiel
- Les heures supplémentaires : définition et limites
- La durée légale du travail
Communiqués, brèves et discours
- Temps de travail de certains enfants du spectacle (31 août 2009)
- Travail dominical : la loi est parue au Journal officiel (11 août 2009)
Est parue au Journal officiel du 11 août, la loi réaffirmant "le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires." - Un décret fixe les conditions d’application de la loi du 20 août 2008 (5 novembre 2008)
Pour l’essentiel, le décret n° 2008-1132 du 4 novembre 2008 fixe les conditions d’application de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 « portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail » pour ce qui concerne le contingent annuel d’heures supplémentaires et l’aménagement du temps de travail. - Discours de Xavier Bertrand lors de la CNNC relatif au projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (11/06/2008) (12 juin 2008)
Etudes et chiffres
- 2009-33.1 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2009 - Résultats provisoires (14 août 2009)
- 2009-07.3 - Activité et conditions d’emploi de la main d’œuvre au 4ème trimestre 2008 - Résultats provisoires (13 février 2009)
- 2008-52.1 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’oeuvre au troisième trimestre 2008 - Résultats définitifs (23 décembre 2008)
- 2008-46.3 - Activité et conditions d’emploi de la main d’œuvre au 3ème trimestre 2008 - Résultats provisoires (14 novembre 2008)
- 2008-38.1 - Activité et conditions de l’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2008 - Résultats définitifs (19 septembre 2008)
- 2008-33.3 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2008 - Résultats provisoires (14 août 2008)
- 2008-26.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 1er trimestre 2008 - Résultats définitifs (20 juin 2008)
- 2008-08.2 - Activité et conditions d’emploi et de la main-d’œuvre au 4ème trimestre 2007 : Résultats provisoires (15 février 2008)
- 2007-52.1 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 3ème trimestre 2007 - Résultats définitifs (21 décembre 2007)
- 2007-47.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 3ème trimestre 2007 - Résultats provisoires (16 novembre 2007)
- 2007-39.5 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2007 - Résultats définitifs (21 septembre 2007)
- 2007-34.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 2ème trimestre 2007 - Résultats provisoires (17 août 2007)
- 2007-26.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 1er trimestre 2007 - Résultats définitifs (21 juin 2007)
- 2007-21.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 1er trimestre 2007 - Résultats provisoires (16 mai 2007)
- 2007-13.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4ème trimestre 2006 - Résultats définitifs (22 mars 2007)
- 2007-08.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4ème trimestre 2006 - Résultats provisoires (15 février 2007)
- 2006-21.1 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 1er trimestre 2006 - Résultats provisoires (16 mai 2006)
- 2006-13.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4ème trimestre 2005 - Résultats définitifs (24 mars 2006)
- 2006-08.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 4ème trimestre 2005 - Résultats provisoires (17 février 2006)
- 2005-47.2 - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 3ème trimestre 2005 - Résultats provisoires (17 novembre 2005)
