Présentation et organigrammeInformations pratiques
-
Accès et accompagnement vers l’emploi- Accompagnement des mutations économiques, sociales et démographiques
- Chômage
- Congés et absences du salarié
- Contrats de travail
- Convention collective
- Création d’entreprise
- Démission
- Départ négocié / Transaction
- Détachement de salariés
- Durée du travail
- Egalité professionnelle / Discrimination
- Embauche
- Emploi des seniors
- Employé(e) de maison / Assistant(e) maternel(le)
- Formation professionnelle
- La rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
- Les incitations à la reprise d’activité
- Licenciement
- Litiges et conflits du travail
- Maternité / Paternité / Adoption
- Rémunération
- Représentants du personnel
- Retraite
- Sanctions et pouvoir disciplinaire
- Santé / Conditions de travail
- Travailleurs handicapés
- Secteur des transports
-
- Accord d’entreprise ou d’établissement
- Aides à l’emploi / Aide à l’embauche / mouvement de main-d’œuvre
- Associations
- Chômage
- Création d’entreprise
- Domiciliation
- Elections des représentants du personnel au Comité d’Entreprise / délégués du personnel
- Embauche des jeunes
- Enquêtes du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
- Étrangers en France
- Famille-Enfance-Protection juridique
- Fonds social européen
- Formation - Alternance
- Insertion - Accompagnement pour l’accès à l’emploi
- Médaille d’honneur du travail
- Minima sociaux
- Personnes agées
- Pré-retraite et pré-retraite progressive
- Protection des majeurs
- Reclassement des salariés
- Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
- Santé - Sécurité
- Travail temporaire
- Travailleurs et personnes handicapées
-
-
-
Documentation - Publications
-
-
- Coéditions avec la Documentation française
- Coéditions avec les éditions Législatives
- Coéditions avec les éditions Liaisons
- Coéditions avec les Journaux officiels
- Collection "Les indispensables jeunes"
- Collection "Les indispensables"
- Collection "Prospective formation emploi"
- Collection "Transparences"
- Collection "Travailler mieux"
- Guides pratiques
- Hors collection
-
-
- Rapport concernant la politique de la ville
- Rapport concernant les retraites
- Rapports concernant le champ de la famille et de l’enfance
- Rapports concernant le champ des droits des femmes et de l’égalité
- Rapports concernant le champ des personnes âgées
- Rapports concernant le champ du travail
- Rapports concernant le champ du handicap
- Rapports concernant le champ social
- Rapports de l’IGAS
-
Etudes, recherche et statistiques de la DREES
Etudes, recherche, Statistiques de la DARES
Formation - Alternance
- 10782*02 : Bulletin de déclaration d’activité d’un prestataire de formation
- 10103*03 : Formulaire relatif au versement des aides à l’apprentissage - indemnité compensatrice forfaitaire.
- 10219*05 : Demande d’attestation au titre d’activités s’inscrivant dans le cadre de la formation professionnelle continue.
- 10443*09 : Bilan pédagogique et financier retraçant l’activité de prestataire de formation professionnelle.
- 10472*03 - 10473*03 : Contrat d’apprentissage du secteur public.
- 11168*09 - 11169*09 : Participation des employeurs à la formation professionnelle continue pour 2006
- 11971*02 : Demande d’admission au bénéfice des rémunérations des stagiaires de la formation professionnelle.
- 12434*01 : Contrat de professionnalisation.
- 12479*01 : Convention d’aide de l’État au remplacement d’un salarié en formation.
- 12576*01 : Demande de prise en charge des cotisations de sécurité sociale des stagiaires de la formation professionnelle non rémunérés
- 12818*01 : Demande de validation des acquis de l’expérience (VAE) pour accéder à un titre professionnel délivré au nom du ministre chargé de l’emploi.
- 62-0020 : Demande de remboursement des frais de transport des stagiaires de la formation professionnelle.
- Apprentissage / professionnalisation
- Bilan pédagogique et financier retraçant l’activité de prestataire de formation professionnelle
- Demande d’attestation au titre d’activités s’inscrivant dans le cadre de la formation professionnelle continue
- Etat statistique et financier des fonds d’assurance formation de non-salariés habilités (FAF) - (articles L. 953-1 et L. 953-3 du Code du travail)
- Etat statistique et financier des Organismes Paritaires Collecteurs Agrées (OPCA) - (article L. 961-12 du Code du travail)
- OCTA - Etat de la collecte et de la répartition des sommes collectées auprès des entreprises au titre de la taxe d’apprentissage année de collecte 2006
- Prise en charge des stagiaires de la formation professionnelle
- XXXXX*XX : Compte rendu statistique et financier des organismes prestataires de bilans de compétences et ou BCA 2005.
