Dossiers Travail

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  • Recodification du code du travail
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  • Travailleur handicapé

Informations pratiques

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• Répertoire des informations publiques

Le Conseil d’orientation sur les conditions de travail (COCT)

Les attributions et missions du COCT

La composition du comité

Groupes de travail 2009

Comité permanent : les contacts utiles

Réunion du 30 avril 2009

Réunion du 7 juillet 2009

Réunion du 9 octobre 2009

Rapport final sur le programme de travail 2009 et sur les modalités de travail du Comité permanent

Documents pour le groupe de travail n°1 : l’amélioration de la connaissance en santé au travail

Documents pour le groupe de travail n°2 : suivi et évaluation du plan de santé au travail n°2 et ses déclinaisons régionales

Documents pour le groupe de travail n°3 : le développement des démarches de prévention et leur adaptation dans les TPE et PME

Documents généraux

Réunions des groupes de travail

La presse en parle…

Pour en savoir plus…